ORDRE DU JOUR CSE 13 décembre 2022

1. Approbation du procès-verbal de la réunion extraordinaire du 11 octobre 2022 
2. Approbation du procès-verbal de la réunion ordinaire du 18 octobre 2022 
3. Approbation du procès-verbal de la réunion extraordinaire du 09 novembre 2022 
4. Approbation du procès-verbal de la réunion ordinaire du 21 novembre 2022

5. Point trimestriel SSCT
a. Information en vue d’une consultation relative à la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et présentation du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (PAPRIPACT)
b. Information – consultation sur le dispositif de PCA envisagé en cas d’éventuelle mesure de délestage électrique à l’initiative de RTE

6. Information – consultation relative à l’évolution de la Grille des écoutes

7. Information dans le cadre de la politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi : présentation du projet de plan de développement des compétences 2022 
Invitées : Lucie P.– Responsable Learning & Développement

8. Point d’étape relatif au Wrap-up

9. Point de suivi du projet SynAPS
Invitée : Delphine D.

10. Information relative au droit à la déconnexion en application de l’accord collectif de groupe relatif aux nouveaux modes d’organisation du travail et leurs conséquences sur les conditions de vie au travail au sein de la Communauté BPCE

11. Points divers :
– Point sur les effectifs du prestataire PDS
– Points sur le nombre de postes vacants
– Précision sur le regroupement des entretiens professionnels avec les entretiens annuels